Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXADEC
Société D.A.C.D

Numéro de dépôt :
3135185
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2011
FIXADEC de Société D.A.C.D

Présentation de la marque FIXADEC

Déposée le 5 décembre 2001 par la société Société D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIXADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société Société D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9 Parc d'Activités Mathias, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D - France.

La marque FIXADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXADEC est expirée depuis le 5 décembre 2011.

Société D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : DACD , XYLODAC , DESHERBIX , TERMICIBLE , ACARICIBLE


Société D.A.C.D - B.P. 9 Parc d'Activités Mathias, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 353880024


Société D.A.C.D - France


Inscription le 14 mai 2002 - retrait partiel n°345771 - Publication au BOPI 2002-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Adhésif destiné à l'agriculture, notamment pour le contre-collage sur peaux d'animaux vivants, à savoir adhésif pour le collage d'une base textile. Produit vétérinaire, notamment adhésif à usage vétérinaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.